Mentions légales

Mentions légales

Les voies d’Imayane
Association Loi du 1er juillet 1901
Déclarée à la Préfecture du Rhône le 1er juillet 2008
Dont le siège social est situé : 28 quai Rambaud 69002 LYON
Tél : 04.78.38.49.69
Mail : imayanedanse@gmail.com
Numéro SIRET : 511 646 788 00014

 

Directeur de publication

__________________________________________

Magalie Ben Hadj Hassen ès qualité de Présidente de l’Association
Les voies d’Imayane domiciliée en cette qualité au siège 7 rue Général Miribel

 

Hébergeur
__________________________________________

Société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

https://www.ovh.com/fr

 

Partenaires
__________________________________________

Centre Culturel Artesya

 

Informations personnelles collectées
__________________________________________

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi « Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) ; n° d’agrément en cours.
En tout état de cause l’Editeur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site, notamment pour la demande d’information par le biais de formulaires d’inscription.
Les informations personnelles  collectées sont destinées notamment à l’envoi aux adhérents de lettres d’information.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

 

Droits d’accès aux informations nominatives collectées et de rectification
__________________________________________

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Les voies d’Imayane
7 rue Général Miribel
69007 Lyon

 

Cookies
__________________________________________

Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’utilisateur par le serveur du site qu’il visite.
Un fichier de cookies contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur le parcours de l’utilisateur sur le site.
Le site www.imayane-dansesorientales.fr utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site.
L’Editeur est ainsi en mesure de déterminer l’usage que l’utilisateur fait des informations mises à sa disposition sur ce site.
L’association Les Voies d’Imayane ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que l’utilisateur a pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie.
L’utilisateur peut refuser les cookies ou être informé qu’un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de son navigateur.

 


Propriété Intellectuelle
__________________________________________

 

Photographies
Les photographies mises en ligne sont la propriété exclusive des voies d’Imayane et/ou dont la publication a été autorisée par leur auteur. Leur reproduction à des fins autres que privées est strictement interdite.

Base de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les utilisateurs ne peuvent, sans l’autorisation de l’Editeur, collecter, capter, modifier ou utiliser les informations auxquelles ils accèdent.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Sanctions
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité
L’Editeur n’est en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site.
De plus, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude des informations fournies. Les informations présentées sont destinées à apporter des indications générales et les mieux actualisées sur les sujets traités.
Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.